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Sénateur · Hauts-de-Seine

M. Pierre Ouzoulias

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Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

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@OuzouliasPFiche officielle

Historique des votes — N'a pas pris part

• sur l'amendement n° 15, présenté par Mme Cathy Apourceau-Poly et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  24 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 4, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 2 de la proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins

  12 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 1 rectifié quinquies, présenté par M. Vincent Louault et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses

  12 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 9, présenté par M. Jacques Fernique et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, tendant à insérer un article additionnel après l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses

  12 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 2 de la proposition de loi visant à renforcer la protection des ressources en eau potable contre les pollutions diffuses

  12 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi instaurant un impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultrariches

  12 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 1er de la proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins

  12 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 2 de la proposition de loi visant à mieux protéger les écosystèmes marins

  12 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 6 de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

  3 juin 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires

  13 mai 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (deuxième lecture)

  6 mai 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »

  1 avril 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

  1 avril 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l'avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l'interruption volontaire de la grossesse

  20 mars 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi visant à adapter les enjeux de la rénovation énergétique aux spécificités du bâti ancien

  20 mars 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 2 de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

  13 mars 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 4 de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux

  13 mars 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 10 rectifié, présenté par Mme Anne Souyris et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, à l'article 1er de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

  6 mars 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 1er de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à l'application en droit français de la directive européenne relative à l'amélioration des conditions de travail des travailleurs des plateformes numériques

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 4 de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté Mme Audrey Bélim et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 3 de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 2 de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-1888, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Action extérieure de l'État » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  21 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur les amendements identiques n° II-1172 rectifié, présenté par M. Pierre Jean Rochette et plusieurs de ses collègues, et n° II-2071, présenté par le Gouvernement, sur les crédits de la mission « Aide publique au développement » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  16 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur les crédits de la mission « Aide publique au développement » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  16 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-1327 rectifié, présenté par Mme Michelle Gréaume et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, sur les crédits de la mission « Aide publique au développement » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  16 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur les amendements identiques n° II-11 rectifié, présenté par M. Stéphane Sautarel au nom de la commission des finances, et n° II-248 rectifié, présenté par M. Jean-Michel Arnaud au nom de la commission des lois, tendant à insérer un article additionnel après l'article 64 du projet de loi de finances pour 2025

  4 décembre 2024

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-360, présenté par M. Jérôme Durain et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Sécurités » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  2 décembre 2024

  N'a pas pris part