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Sénateur · Nord

M. Joshua Hochart

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Professions judiciaires (Magistrats)

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Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

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@joshuaHochartFiche officielle

Historique des votes — N'a pas pris part

• sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et le renouvellement des générations en agriculture

  20 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 3 de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 1er de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 2 de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à l'application en droit français de la directive européenne relative à l'amélioration des conditions de travail des travailleurs des plateformes numériques

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 4 de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 1 rectifié, présenté Mme Audrey Bélim et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après l'article 3 de la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation

  19 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 1er de la proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

  18 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

  18 février 2025

  N'a pas pris part
• sur les amendements identiques n° 4, présenté par Mme Sylvie Robert et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 9, présenté par Mme Mathilde Ollivier et plusieurs de ses collègues, et n° 28 rectifié quinquies, présenté par M. Pierre Ouzoulias et plusieurs de ses collègues, tendant à supprimer l'article 1er de la proposition de loi visant à assurer le respect du principe de laïcité dans le sport

  18 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 3 rectifié bis, présenté par M. Jean-Michel Arnaud et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 18 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

  12 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

  11 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 874, présenté par le Gouvernement, à l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

  11 février 2025

  N'a pas pris part
• sur les amendements identiques n° 384 rectifié ter, présenté par M. Jean-Claude Tissot et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 577, présenté par M. Daniel Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, et n° 711 rectifié, présenté par Mme Marie-Claude Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'article 13 du projet de loi d'orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture

  11 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

  4 février 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de résolution, en application de l'article 34-1 de la Constitution, appelant à l'introduction de la proportionnelle pour les élections législatives

  30 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble de la proposition de loi en faveur de la préservation et de la reconquête de la haie

  30 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° 271, présenté par le Gouvernement, à l'article 16 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  29 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 2 de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

  27 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'article 3 de la proposition de loi visant à lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur

  27 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  23 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-1164 rectifié, présenté par M. Mathieu Darnaud et plusieurs de ses collègues, à l'article 48 du projet de loi de finances pour 2025

  22 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-2222, présenté par le Gouvernement, à l'article 47 du projet de loi de finances pour 2025

  22 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-2220, présenté par le Gouvernement, à l'article 48 du projet de loi de finances pour 2025

  22 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur les amendements identiques n° II-340, présenté par Mme Amel Gacquerre au nom de la commission des affaires économiques, et n° II-1450, présenté par Mme Mathilde Ollivier et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  21 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-2128, présenté par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  21 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-2081, présenté par Mme Olivia Richard et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  21 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-2028 rectifié ter, présenté par M. Ahmed Laouedj et plusieurs de ses collègues, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  21 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-2121 rectifié, présenté par Mme Marianne Margaté et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  21 janvier 2025

  N'a pas pris part
• sur l'amendement n° II-1888, présenté par M. Yan Chantrel et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, sur les crédits de la mission « Action extérieure de l'État » figurant à l'état B du projet de loi de finances pour 2025

  21 janvier 2025

  N'a pas pris part